Mentions légales

Editeur du site

La Mairie de La Chapelle-Bâton (86)
Responsable éditorial : Jean-Michel Mercier
La Mairie de La Chapelle-Bâton (86) est une collectivité territoriale (commune de la Vienne).

Traitement des données personnelles

Nous accordons une attention particulière à la protection de vos données personnelles.
En application du règlement européen sur la protection des données (RGPD), modifiant la  loi n°78-17 du 6 janvier 1978  (loi Informatique et Libertés), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par e-mail.
Vous pouvez consulter notre  Politique Générale de Protection des Données Personnelles

Liens

Les liens présents sur ce site peuvent orienter le lecteur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut engager la responsabilité de la rédaction du site.
La mise en place de liens vers notre site n’est pas soumise à un accord préalable. Il est seulement demandé d’indiquer explicitement la mention : La Mairie de La Chapelle-Bâton. Les liens profonds sont toutefois à privilégier. Sont exclus de cette autorisation, les sites et tout support à caractère polémique, pornographique ou xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre

Droit d’utilisation

Le contenu du site est mis à disposition pour un usage privé ou professionnel. Ce droit d’utilisation comprend le droit de stockage sur écran monoposte et le droit de reproduction aux conditions ci-après définies.
Il interdit la récupération des bases de données.

Copies ou reproductions

Toute reproduction, intégrale ou partielle, des textes publiés dans le site n’est pas soumise à une autorisation préalable mais doit toutefois obligatoirement comporter la mention suivante « La Mairie de La Chapelle-Bâton ».
Sont en revanche soumis à une autorisation préalable les textes portant la mention Usage réservé. La demande d’autorisation doit être adressée au rédacteur ou directeur de la publication qui assortira son autorisation, partielle ou intégrale, d’une mention spécifique qui devra être impérativement indiquée.
Les photographies, images fixes ou animées, ne peuvent être reproduites sans autorisation préalable et dès lors qu’un droit de copie serait accordé, la mention du copyright indiquée au demandeur par l’administrateur du site devrait impérativement figurer sur le support utilisé à cette fin.

Utilisation des « cookies »

Les « cookies » sont des éléments d’information qu’un site Internet transmet au disque dur d’un ordinateur individuel afin de garder un enregistrement du passage ; les mots de passe ne sont pas gardés dans les « cookies ». Les « cookies » permettent aux utilisateurs de conserver la mémoire de leurs paramètres personnels pour accéder à ce site et ainsi faciliter leur navigation. Si vous ne souhaitez pas recevoir de « cookie » vous pouvez utiliser l’option sur votre navigateur qui rend indisponible les « cookies ». La Mairie de La Chapelle-Bâton n’utilise à des fins commerciales ni ne partage avec des tierces personnes les éléments d’identification personnels contenus dans les « cookies ».

Crédits photos

Mila Weissweiler – Pascale Bodin – Unsplash
Page tourisme : photos provenant des sites touristiques.
Icons : Flaticon, Freepik

Crédits

Conception & développement du site web : Mila Weissweiler, Montmorillon
Rédactions des textes du site : Laetitia Sardet, LS-Com
Hébergement : O2Switch
Logiciels employés : WordPress, thème Cindy
Monitoring: Google Analytics